CGU - GGV | ODELIA Nature

Conditions Générales de Vente

Myriam Zlotnik

– 3 allée des Cavaliers 94700 Maisons Alfort

– Téléphone : 01 43 96 33 82

Entreprise Individuel au SIRET 81075097600013. HORAIRES D’OUVERTURE Les lundi, mardi, mercredi et jeudi de 9h30h à 20h30.

Les vendredi et samedi de 10h30 à 18h30.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Toutes prestations/accompagnements

Consultation de naturopathie, sophrologie gestion du stress, sommeil

– Massage bienêtre

- cryothérapie par zone

- soin énergétique Bye Bye Allergie

Chèque-cadeauxabonnements et autres prestations présentes sur le site internet, celles-ci pouvant évoluées. Les soins qui vous sont prodigués sont uniquement des soins bien être de médecine non conventionnelle.

Pour les massage, compte tenu de la loi du 30 avril 1946, et du décret 60 669 du 4 juillet 1960, de l'article 489l et de l'arrêté du 8 octobre 1996, il ne s'agit nullement de massages médicaux ou de kinésithérapie. Le terme "massage" est utilisé uniquement en traduction des différentes techniques étrangères en langue française. Techniques de bien-être idéales pour la relaxation physique et la détente, non sexuelles, et libératrices du stress

. Naturopathie : le praticien naturopathe est un éducateur de santé, c'est-à-dire qu’il prend en compte l'homme dans sa globalité physique, psychique et énergétique. Il ne pose pas de diagnostic, ne prescrit aucun médicament ni traitement de maladie, et ne s’immisce en aucun cas dans une thérapeutique en cours. Il cherche, avant tout, à ce que chacun soit maître de sa santé et, dans ce cadre, s'inscrit en parfaite complémentarité avec les médecines conventionnelles. La sophrologie étant une de ces pratiques.

Préambule Le site internet www.odelia-nature.fr informe sur les différentes activités proposées dans le cabinet ODELIA Nature par Myriam Zlotnik : d e s c o n s u l t a t i o n s d e n a t u r o p a t h i e , sophrologie, Bye Bye Allergie, soin de cryothérapie par zone cryo21, massage lifting du visage combiné japonais et autres pratiques douces non conventionnelles.

Nos clients peuvent souscrire à une séance, ou prendre un forfaits pour plusieurs séances, soit dans nos locaux au 3 allée des Cavaliers, 94700 Maisons Alfort, France et/ou au 11 rue Pastourelle, 75003 Paris, France, soit sur notre site internet qui permet le paiement en ligne. Pour un abonnement, celui-ci se fera par prélèvement paypal sur le site internet. Les photos des Produits sur le site www.odelia-nature.fr sont illustratives.

L e s P r o d u i t s / p r e s t a t i o n s o u accompagnements sont plus amplement décrits dans les pages du site www.odelianature.fr Les tarifs sont spécifiés sur le site www.odelianature.fr pour chacun des Produits.

En payant le produit, le Client reconnaît avoir pris connaissance des conditions particulières de vente contenu dans les pages du site www.odelia-nature.fr qui décrivent le Produit et déclare expressément les accepter sans réserves. L'Acceptation emporte acceptation totale et inconditionnelle par le Client des présentes Conditions de Vente du site www.odelianature.fr sous réserve de dispositions dérogatoires établies par écrit entre Myriam Zlotnik et le Client. Sauf preuve contraire, les données fournies par le Client et enregistrées par Myriam Zlotnik constituent la preuve des éléments du contrat et des modalités qui régissent les rapports entre Myriam Zlotnik et le Client.

Myriam Zlotnik se réserve le droit de procéder à une validation de l'identité de Client avant la délivrance du Produit au Client. Myriam Zlotnik se réserve le droit de ne pas honorer une commande lorsque le Client qui la passe fait l'objet d'un litige en cours pour défaut de paiement total ou partiel d'une commande précédente avec Myriam Zlotnik. Validité des informations fournies Le Client du site www.odelia-nature.fr s'engage à fournir des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service. Dans l'hypothèse contraire, Myriam Zlotnik décline toute responsabilité en l'absence de remise, totale ou partielle, des Produits commandés par le Client. Le service de paiement en ligne est sécurisé mais ne comporte aucune police d'assurance supplémentaire, notamment en cas de vol de la carte bancaire du client. Il appartient au Client de vérifier le formulaire d'envoi de paiement avant toute Acceptation.

En tout état de cause, Myriam Zlotnik ne peut être tenu(e) responsable des problèmes ou retards liés au fonctionnement des procédures de paiement. Autonomie des clauses du contrat Dans l'hypothèse où une clause du présent contrat serait déclarée inapplicable ou nonavenue, les autres clauses continuent de s'appliquer et les parties au contrat procèdent éventuellement à sa renégociation en vue de préserver l'équilibre initialement établi. CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées CGV, sont conclues entre : L’Entreprise Individuelle Myriam Zlotnik, cabinet de santé-bien-être, élisant domicile 3 allée des Cavaliers 94700 Maisons Alfort SIRET 81075097600013, ci-dessous dénommée Myriam Zlotnik, ODELIA Nature étant le nomination commerciale, Et toute personne physique ou morale, particulier ou professionnel, de droit privé ou de droit public souhaitant acheter une ou plusieurs prestations/accompagnements, forfaits ou cures ou abonnements fournies par la société Myriam Zlotnik, ci-après dénommées le Client.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les prestations/ accompagnements, forfaits ou cures ou abonnements proposées par Myriam Zlotnik à partir du 1er juin 2015. En conséquence, toute commande d’un rendez-vous de massage bien-être, d’une consultation de naturopathie ou d’un ou plusieurs chèques-cadeaux du client emporte son acceptation sans réserve et son adhésion préalable, pleine et entière, aux présentes conditions générales de vente et garanties qui prévalent sur tout autre document, sauf conditions particulières expressément consenties par écrit par Myriam Zlotnik. L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente et garanties préalablement à sa commande ou à sa prise de rendez-vous.

T A R I F S E T C O M M A N D E S E T ABONNEMENTS SUR LE SITE INTERNET Les prix indiqués sur le site Internet sont exprimés en Euros et TTC et correspondent à ceux en vigueur au jour de la commande. Myriam Zlotnik se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, le prix indiqué dans la confirmation de la commande par Myriam Zlotnik étant le prix définitif. Le paiement luimême ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif des fonds par Myriam Zlotnik. Conformément aux dispositions de l'article L.121-20 du Code de la consommation, en cas de vente à distance, le Client dispose d’un délai de rétractation de (quatorze) 14 jours à compter de la réception du ou des chèques-cadeaux ou du mail de confirmation de paiement de la prestations/ accompagnements/abonnements, par le Client ou à défaut, du bénéficiaire, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de livraison et de retour qui resteront à la charge du Client. Tout retour effectué conformément aux conditions du p r é s e n t a r t i c l e d o n n e r a l i e u à u n remboursement au plus tard dans les trente jours à compter de la réception du ou des chèques-cadeaux, prestations/ accompagnements/abonnements. En cas de non réalisation de la prestation/ accompagnement/abonnement consécutive à l'absence de prise de contact du Client durant la période de validité du chèque-cadeau/ prestation/accompagnement/abonnement, le Client n'a plus aucun recours à compter de l'extinction de la validité du chèque-cadeau prestation/accompagnement/abonnement, et ne saurait exiger le remboursement de sa commande.

RÉSERVATIONS Afin de garantir la disponibilité des horaires et des prestations que vous désirez, nous vous recommandons de réserver votre soin à l’avance.

ACHAT DE CARTES CADEAUX OU CURE l’achat d’un soin ou d’un forfait est personnel, non cessible et non remboursable.

UTILISATION DE DEAL INTERNET Les offres promotionnelles réalisées au travers de deal ne sont valables qu'une seule fois par personne. Elles vous permettent de découvrir ODELIA Nature et les prestations proposées. Nous serons ravis de vous présenter toutes nos formules d'abonnements et offres une fois votre deal utilisé.

VALIDITÉ DES CHEQUES-CADEAUX Tous les chèques- cadeaux achetés chez Myriam Zlotnik ont une validité de 4 mois à compter de leur date d'achat. Ils ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni compensables, ni prolongeables et ne possèdent aucune valeur marchande. En cas de perte ou de vol, Ils ne pourront être ni remboursés, ni remplacés et Myriam Zlotnik ne pourra être tenu pour responsables de la consommation effectuée par une tierce personne. Ils sont utilisables uniquement chez Myriam Zlotnik. La date de validité du chèque- cadeau correspond à la date butoir de prise de rendez-vous. Les personnes bénéficiant d'un chèque- cadeau doivent présenter ce dernier (photocopie interdite), le jour de la prestation, à l'accueil d’Myriam Zlotnik ; dans le cas contraire, la prestation leur sera facturée. Concernant les Produits immatériels, le droit de rétractation ne peut être exercé lorsque l'exécution de la fourniture des services a commencé avec l'accord du Client avant la fin du délai des quatorze jours francs. Les achats de contenu numérique (enregistrement audio, vidéo, etc) sont fermes et définitifs et ne p o u r r o n t d o n n e r l i e u à é c h a n g e , remboursement ou à l'exercice d'un droit de rétractation.

ENREGISTREMENT DE L’ACHAT à distance Le règlement de l’achat peut se faire via Paypal sur le site internet d’Myriam Zlotnik ou en envoyant un chèque à Myriam Zlotnik 3 allée des Cavaliers 94700 Maisons Alfort. Toute réservation d’un massage bien-être ou d’une consultation de naturopathie et autre prestation/accompagnement est réputée définitive et les conditions générales de vente et garanties acceptées dès lors que l’acheteur a validé le paiement via Paypal ou envoyé un chèque à Myriam Zlotnik. Les données enregistrées par Myriam Zlotnik et Paypal constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

PRESTATIONS ARRIVÉE au Cabinet Il est conseillé d’arriver à l’heure du rendez vous afin de garantir le bon déroulement de votre réservation et de ne pas sonner à l’avance afin de ne pas perturber la prestations en cours. Il est important de nous signaler tout problème de santé (cardiaque, circulatoire, tumoral, allergique …) ou grossesse en cours. ODELIA Nature est ouvert du Lundi au Samedi, les mercredi et samedi au 11 rue Pastourelle 75003. Horaires : de 9h30 heures à 20h30 heures sauf les vendredi et samedi de 10h30 à 18h30. SANTÉ Nous vous remercions de nous informer lors de votre réservation de tout problème de santé et de toute allergie ou blessure susceptibles d’avoir une incidence sur votre prestation.

PERTES OU DÉGRADATIONS Nous ne pouvons malheureusement pas être tenus responsables d’éventuelles pertes ou dégradations de vos effets personnels.

ACCIDENTS OU BLESSURES Myriam Zlotnik ne pourra pas être tenu responsable d’aucun accident ni aucune blessure subis par un client.

DEONTOLOGIE Massages bien-être : les massages proposés par Myriam Zlotnik sont non médicaux et non érotiques ou sexuels, et ceci sans ambigüité. Myriam Zlotnik, Naturopathe certifié ISUPNAT et FENA, membre de l’OMNES ayant comme intention et finalité le bien-être de la personne, les techniques pratiquées en l'absence de diagnostic et de traitement thérapeutique, ne s'apparentent en rien, ni dans les contenus ni dans les objectifs, à la pratique médicale. Il s'agit de techniques de médecine non conventionnelles. Nous nous engageons à respecter le code de déontologie de la profession. Le, La client(e) s'engage à avoir une hygiène irréprochable, à rester courtois, poli pendant la séance de massage, et à ne pas faire de propositions déplacées concernant des prestations autres que du massage professionnel, de ne pas être entreprenant avec le praticien en massage bien-être, sous peine de poursuite judiciaire. Tous nos produits ont été sélectionnés pour l e u r q u a l i t é e t l e u r r e s p e c t s u r l’environnement. Naturopathie : le praticien naturopathe est un éducateur de santé, c'est-à-dire qu’il prend en compte l'homme dans sa globalité physique, psychique et énergétique. Il ne pose pas de diagnostic, ne prescrit aucun médicament ni traitement de maladie, et ne s’immisce en aucun cas dans une thérapeutique en cours. Il cherche, avant tout, à ce que chacun soit maître de sa santé et, dans ce cadre, s'inscrit en parfaite complémentarité avec les médecines conventionnelles.

FORCE MAJEURE Myriam Zlotnik s’engage à apporter à l’exécution des massages bien-être ou des consultations de naturopathie tous ses soins. En revanche, la responsabilité de Myriam Zlotnik ne pourra être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française ou à une grève. *Article préliminaire : Définitions Activités : activités proposées par Myriam Zlotnik : toutes prestations/accompagnements/ forfait ou cure et/ou abonnement présentés sur le site internet www.odelia-nature.fr Myriam Zlotnik: société individuelle, située 3, allée des Cavaliers 94700 Maisons Alfort, SIRET 81075097600013 Adhérent : toute personne, physique ou morale, ayant ayant acheté une séance ou une cure ou souscrit à un Abonnement vendu par Myriam Zlotnik sur le site www.odelianature.fr

L’Adhérent accepte en s’acquittant des droits d’entrée l’ensemble des Conditions Générales de vente. Cabinet : espace dédié aux prestations / accompagnement ODELIA Nature (nom commercial) exploité par Myriam Zlotnik située au 3 allée des Cavaliers 94700 et au 11 rue Pastourelle 75003 Paris les mercredi et samedi. Conditions Générales de Vente : les présentes dispositions, régissant les relations contractuelles entre Myriam Zlotnik et les Adhérents. Article 1 – Objet Les Conditions Générales de Vente constituent le seul et unique cadre des relations juridiques devant exister entre l’Adhérent et Myriam Zlotnik, à l’exclusion de tout autre document, ou brochure publicitaire. Les Conditions Générales de Vente sont applicables à l’ensemble des Adhérents. Article 2 – Achat d’une activité Toute personne ayant acheté une activité, le souscripteur, sera considéré comme étant Adhérant de Myriam Zlotnik, pendant toute la durée de validité du titre acheté. L’achat d’une activité entraine ipso facto l’acceptation par l’acquéreur de l’ensemble des stipulations prévues aux Conditions Générales de vente. L’Adhérent, titulaire d’une activité en cours de validité, devra contacter au préalable en ligne sur le site Internet www.odelia-nature.fr via le formulaire contact, par téléphone au 0143963382 ou par mail contact@odelianature.fr Myriam Zlotnik afin de définir son rendez-vous.

Dans le cadre d’un abonnement, l’adhérent devra effectuer le paiement avant de pouvoir prendre rendez-vous auprès de Myriam Zlotnik. Le rendez-vous doit au préalable validé par retour de mail par Myriam Zlotnik mail contact@odelia-nature.fr . Myriam Zlotnik se réserve le droit de modifier la réservation. L’adhérent est responsable de ses rendezvous, il lui appartient de vérifier l’exactitude de chacune de ses rendez-vous (date, heure) sous peine de se voir décompter les séances réservées et non effectuées. Toute rectification devra intervenir dans les meilleurs délais et au plus tard 24h avant le début de la séance.

BONS CADEAUX Ceux-ci sont envoyé par mail après l’achat d’une prestation en ligne. La date de validité (date d’achat + 3 mois), hors offres spéciales, sera affiché ainsi que le nom du destinataire que vous aurez transmis dans le formulaire contact du site internet www.odelia-nature.fr En cas d'un rendez-vous non honoré ou d'annulation intervenant moins de 24h avant l'horaire du cours prévu, la séance sera perdue et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement ou compensation. Les séances ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni compensables, ni prolongeables et ne possèdent aucune valeur marchande. Article 3 – Condition Générales de Ventes applicables Les Conditions Générales de Vente pourront faire l’objet de mises à jour ou de modifications sans préavis.

Les Conditions Générales de vente applicables sont celles en vigueur au moment de la conclusion du contrat, c’est à dire au jour de l’acquisition des activités par l’Adhérent. En revanche, le règlement intérieur applicable est celui en vigueur au jour où l’Adhérent se rend dans le Cabinet. En se rendant aux prestations proposées par Myriam Zlotnik, l’Adhérent accepte de se soumettre au règlement intérieur en vigueur au jour où la dite prestation est dispensée et notamment aux horaires de début et de fin définis. Article 4 – Prestations, durée, et report Dans le cadre d’un abonnement souscrit qui donne un droit d’accès à l’ensemble des activités proposées par ODELIA Nature, Myriam Zlotnik. Ce droit est incessible, inaliénable et non remboursable. Les Cures ont une durée de validité de 4 mois. Toute annulation de séance doit être effectuée au minimum 24 heures avant la réservation, dans le cas contraire, l’Adhérent se verra décompter la séance réservée, nonobstant son absence. Arrivée tardive : Une arrivée tardive ne pourra pas entraîner une prolongation du service.

RETARDS En cas de retard, et afin de ne pas perturber ou pénaliser les autres prestations planifiées, Myriam Zlotnik sera contraint d'abréger le temps consacré à la prestation proportionnellement au retard constaté. Aucun remboursement ou compensation ne pourra être exigé. Myriam Zlotnik – 3 allée des Cavaliers 94700 Maisons Alfort Internet : www.odelia-nature.fr – Téléphone : 01 43 96 33 82 – Courriel : contact@odelia-nature.fr EI au SIRET 81075097600013 REPORTS - Report intervenant plus de 48h avant le jour de la prestation : report une seule fois sans frais et prise du nouveau rendez-vous obligatoire le jour même. - Report intervenant entre 48h et le jour de la prestation : report une seule fois avec 10€ de frais et prise du nouveau rendez-vous obligatoire le jour même pour les cas de cure, à mettre le jour de la prestation. - Pour un second report, que ce soit en prévenant plus de 48h avant la prestation ou entre 48h et le jour même, la prestation sera entièrement perdue. Le montant réglé (total ou acompte) ou le chèque cadeau ne sera pas remboursé.

RENDEZ-VOUS NON HONORE En cas de non présentation, la prestation ou le chèque cadeau sera entièrement perdu(e).

P O L I T I Q U E D ’ A N N U L AT I O N d ’ u n e prestations/accompagnement dans le cadre d’un abonnement Les annulations effectuées plus de 24 heures à l’avance n’entraînent aucun frais. Les annulations effectuées dans les 24 heures ou de non présentation l’intégralité des frais sera facturée, c’est à dire que la séance sera décomptée. 2 reports sont accordés s’ils sont prévus au moins 48h à l’avance dans le cadre de l’abonnement.

P O L I T I Q U E D ’ A N N U L AT I O N d ’ u n e prestations/accompagnement Les annulations effectuées plus de 48 heures à l'avance n'entraînent aucun frais. Les annulations effectuées dans les 48 heures avant le rendez-vous entraînent la facturation totale du soin réservé. En cas d'un rendez-vous non honoré ou d'annulation intervenant moins de 24h avant l'horaire du cours prévu, la séance sera perdue et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement ou compensation. Les séances ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni compensables, ni prolongeables et ne possèdent aucune valeur marchande. Article 5 – Les Abonnements

DURÉE : L’abonnement est souscrit pour une durée déterminée de 4 ou 6 mois ; L’abonnement par prélèvement mensuel via paypal est souscrit en ligne ;

ACCÈS : L’abonnement donne un accès en nombre d’activités par mois prévues à l’avance avec Myriam Zlotnik, détails sur la page « Abonnements »du site internet ODELIA Nature http://www.odelia-nature.fr .

RENDEZ-VOUS Annulation/Retard Toute annulation de séance doit être effectuée au minimum 24 heures avant la réservation, dans le cas contraire, l’Adhérent se verra décompter la séance réservée, nonobstant son absence. L’adhérent est responsable de ses rendezvous, il lui appartient de vérifier l’exactitude de chacune de ses rendez-vous (date, heure) Toute rectification devra intervenir dans les meilleurs délais et au plus tard 24h avant le début de la séance. Arrivée tardive : Une arrivée tardive ne pourra pas entraîner une prolongation du service. Rappel : Les annulations effectuées plus de 24 heures à l’avance n’entraînent aucun frais. Les annulations effectuées dans les 24 heures ou de non présentation l’intégralité des frais sera facturée, c’est à dire que la séance sera décomptée. 2 reports sont accordés s’ils sont prévus au moins 48h à l’avance dans le cadre de l’abonnement.

PAIEMENT : Les abonnements sont à prélèvements mensuels. Les prix s’entendent toutes taxes comprises (TTC), le cabinet se réservant le droit de reporter toute nouvelle taxe et augmentation de taux dès leur application, après que l’adhérent en ait été informé. L’adhérent valide en ligne les conditions générales de vente avant le paiement sécurisé Paypal avec des prélèvements mensuels à partir de date du premier paiement. Tout changement de domiciliation bancaire devra être signalé par l’adhérent, de sorte qu’il n’existe pas d’interruption ou d’incident de paiement. Quel que soit le mode de paiement, et en cas d’impayé, l’adhérent accepte de régler, sous huitaine, par tout autre moyen le règlement qui est dû à Myriam Zlotnik, lequel sera majoré de frais bancaires et/ou de gestion fixés forfaitairement à 20 € TTC.

En cas de non-paiement des sommes dues, l’adhérent qui encourt la résiliation du contrat, se verra refuser l’accès au cabinet de Myriam Zlotnik. Un dossier sera remis à un huissier de justice ou à une société de recouvrement ; tous les frais de la procédure engagée restant à la charge de l’adhérent. L’Adhérent sera inscrit sur son fichier recouvrement contentieux « incidents de paiement » dans le strict respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, cette inscription empêchant l’adhérent de bénéficier des avantages, produits et/ou services que Myriam Zlotnik pouvait le cas échéant lui réserver. Myriam Zlotnik pourra ensuite résilier le contrat de plain droit et sans formalités 15 jours après réception par l’adhérent de la mise en demeure restée sans effet.

ABSENCE D’UTILISATION DE L’ABONNEMENT : Si l’adhérent n’utilisait pas l’abonnement souscrit pour toute raison n’engageant pas la responsabilité de Myriam Zlotnik, il ne pourrait prétendre à aucun remboursement, ni à aucune prorogation d’abonnement. En cas de blessure ou maladie entraînant un arrêt de 3 semaines minimum ou d’une grossesse, l’adhérent pourra demander une suspension de contrat, un justificatif devra être présenté au centre.

RESILIATION : Myriam Zlotnik se réserve le droit de résilier de plein droit aux torts exclusifs de l’adhérent, le contrat pour les motifs suivants : tout incident de paiement. Cette résiliation qui s’effectuera par l’envoi d’une lettre recommandée à l’adhérent, aura pour conséquence l’exigibilité immédiate des sommes qui seraient encore dues par l’adhérent jusqu’au terme de la période d’engagement. L’abonné pourra résilier son Abonnement sans motif uniquement sous un préavis de 2 semaines p a r v o i e p o s t a l e e t / o u électronique, dans les conditions ci-dessous : Si la demande de résiliation prend effet avant entre le 1er mois, l’abonné devra régler l’Abonnement correspondant sur la période d’engagement de 4 ou 6 mois.

En cas de résiliation prenant effet entre le 2ème et le 4ème mois, les sommes restant à payer feront l’objet d’un abattement forfaitaire de 15% (quinze pour cent). Cet abattement s’élèvera à 30% (trente pour cent) en cas de résiliation prenant effet entre le 4ème (quatrième) et le 6ème (sixième) mois. L’abonné pourra résilier à tout moment son contrat d’Abonnement uniquement dans les cas suivants : - Maladies graves : un certificat médical devra préciser l’état de santé de l’abonné et l’impossibilité de sortir de chez soi pendant une durée définie de plus d’1mois. Le certificat devra préciser la nature de la maladie, ainsi que la date de sa première constatation. - Accidents graves : un certificat médical devra donner toute précision sur l’état de santé de l’abonné et spécifier l’impossibilité d’exercer toute activité pendant une durée définie. Le certificat médical devra préciser la nature de l’Accident, ainsi que sa date de survenance. - Décès : les ayants droit de l’abonné devront fournir l’acte original de décès. En cas de fermeture du Cavinet supérieure à 2 mois, l'Adhérent pourra résilier le contrat conclu avec Myriam Zlotnik par lettre recommandée avec accusé de réception. En ce cas, la résiliation deviendrait effective dans un délai de 15 (quinze) jours suivant l’envoi de cette lettre. Myriam Zlotnik devra alors rembourser les séances réglées et non effectuée par l’Adhérent. Myriam Zlotnik se réserve également le droit d’annuler des séances.

L’Adhérent pourra bénéficier d’un allongement du délai de validité de son Abonnement et/ ou de son Forfait, d’une semaine à 2 mois par rapport à la date d’expiration initialement prévue. Il est précisé que l’Abonnement peut être suspendu en raison des cas mentionnés cidessus. Il sera aussi possible que l’Abonné suspende son Abonnement pendant la durée d’interruption mentionnée sur ses certificats médicaux. Cela prolongera d’autant la durée de son engagement restant à courir. Les cas suivants ne peuvent donner lieu à résiliation du contrat d’Abonnement : - Les conséquences d’accidents, de maladies, d’affections congénitales ou acquises dont le diagnostique a été porté antérieurement à votre inscription ou votre réinscription auprès de Myriam Zlotnik, ODELIA Nature.

- La nécessité d’effectuer une cure, un traitement esthétique, psychique ou psychothérapeutique - Vacances.

Article 6

– Tarifs et règlement Les tarifs en vigueur sont affichés sur le site internet de Myriam Zlotnik. Myriam Zlotnik est libre de modifier ses tarifs. Les tarifs a p p l i c a b l e s a u x p r e s t a t i o n s / accompagnements/cures/abonnements sont ceux en vigueur au jour de la souscription de l’achat de la dite activité. Le règlement s’effectue au choix de l’Adhérent, par espèces, chèques bancaires sur présentation d'une pièce d’identité, ou carte bancaire, Chèque Sport & Bien-Être by Actobi, chèque santé.

L’Adhérent s’engage à prévenir Myriam Zlotnik de tout changement de domiciliation bancaire dans les meilleurs délais. En cas d’incident de paiement, le montant du prélèvement devra être réglé directement à Myriam Zlotnik par un autre moyen de paiement majoré des frais bancaires. En cas d’incidents de paiement répétés, Myriam Zlotnik se réserve le droit de résoudre le contrat aux torts exclusifs de l’Adhérent, et d’exiger le règlement des sommes restant dues.

Article 7

– Règlement intérieur L’Adhérent devra se conformer au présent règlement intérieur, y adhérer sans restriction ni réserve, et respecter les consignes suivantes :

– Dans le cas d’un individu dont le comportement présente un danger pour les Adhérents, le personnel du Centre ou pour luimême, Myriam Zlotnik pourra faire intervenir les forces de l’ordre.

Divers :

– Il est formellement interdit d’endommager les aménagements et installations. Tous dommages ou dégâts sont réparés par les soins de Myriam Zlotnik au frais du contrevenant. Les dégradations de toute nature donneront lieu à des poursuites judiciaires.

– Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte, à la décence, aux bonnes meurs, au bon ordre et à la propreté du Cabinet de Myriam Zlotnik est formellement interdit. Il sera sanctionné par le renvoi immédiat, celui-ci ne donnera lieu à aucun remboursement.

Article 8

– Modalités pour le paiement par carte bancaire L’Adhérent pourra régler ses achats directement sur le site internet de Myriam Zlotnik. Le montant de la commande ne sera débité qu’au moment de sa validation. Le paiement par carte bancaire est sécurisé par paypal ou le jour de la prestation au près de Myriam Zlotnik. Par conséquent, Myriam Zlotnik ne peut accéder au numéro de la carte du client qui transite en toute confidentialité. Seules les cartes bancaires nationales seront admises par le système de sécurisation ainsi que les cartes Visa et Mastercard.

Article 9

– Assurance Myriam Zlotnik décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans son Cabinet. Myriam Zlotnik est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile. Sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de la nonobservation des consignes de sécurité. Conformément à l’article 38 de la loi du 16 juillet 1984, Myriam Zlotnik informe l’Adhérent de son droit de souscrire une assurance « individuelle accident » qui couvrira toutes les activités qu’il est susceptible de pratiquer au sein du cabinet de Myriam Zlotnik, Il est entendu que cette garantie est facultative, et reste à la charge entière de l’Adhérent.

Article 10

– Irrévocabilité de l’adhésion et délai de rétractation. L’achat de prestation/accompagnement ou forfait/cure/abonnement entraine acceptation pure et simple des présentes conditions générales de vente. Les cures et abonnement sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à des tiers par l’Adhérent.

Article 11

– Règlement des litiges La présente convention est régie par le droit français. Les présentes conditions de vente sont réputées acceptées sans réserve ni restriction. En cas de contestation ou de litige, si le différent n’a pas pu être réglé à l’amiable, seul le tribunal de Créteil sera compétent pour régler le litige même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défenseurs.

Article 12

– Autres dispositions 11.1 Accord intégral : L’ensemble des stipulations des Conditions Générales de vente constituent l’intégralité de l’accord entre Myriam Zlotnik et l’Adhérent en égard à son objet et remplace et annule toutes déclarations, négociations, engagements, c o m m u n i c a t i o n s o r a l e s o u é c r i t e s , acceptations, ententes, conventions et accords préalables entre les parties. 11.2 Nullité d’une disposition : si l’une des dispositions de la présente convention s’avérait contraire à une loi ou une réglementation applicable, cette disposition serait réputée écartée, sans que cela n’affecte la validité des autres dispositions de la présente convention.

Article 13

– Sécurité et limitation de responsabilité La souscription d’un Abonnement et l’acquisition d’un Forfait ou d’un Abonnement implique que l’Adhérent déclare être apte à effectuer une activité proposé dans le dit Forfait ou Abonnement. Les Adhérents sont personnellement responsables des accidents qu’ils peuvent provoquer et commettre.

Article 14

– Résiliation et Force Majeure : Les Forfaits/cures étant à durée déterminée, ils ne peuvent pas être résiliés. Myriam Zlotnik s’engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter les obligations édictées dans ses Conditions Générales de Ventes. Dans l’hypothèse où elle ne serait pas en mesure d’exécuter ses obligations en raison d’évènements indépendants de son fait ou sur lesquelles elle n’a pas de maîtrise sa responsabilité ne pourra pas être recherchée.

Article 15

– Information, fichiers et liberté Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles et ne sont pas transmises à des tiers. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission